Conformément à la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique
L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels…) est la propriété exclusive de Digibro Création, sauf mention contraire expresse.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation de tout ou partie du contenu du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est strictement interdite sans l'autorisation écrite préalable de Digibro Création.
Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Digibro Création s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Cependant, Digibro Création ne peut garantir l'exactitude, la complétude ou l'actualité des informations diffusées.
En conséquence, Digibro Création décline toute responsabilité pour :
Le site digibrocreation.fr peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites internet. Digibro Création n'a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités et décline toute responsabilité quant aux risques éventuels de contenus illicites.
La création de liens hypertextes vers le site digibrocreation.fr est autorisée sans demande préalable, à condition que le lien pointe vers la page d'accueil et ne soit pas utilisé à des fins commerciales ou publicitaires.
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter à l'adresse : digibrocreation@gmail.com
Les présentes mentions légales peuvent être modifiées à tout moment. Nous vous invitons à les consulter régulièrement.
Dernière mise à jour : Février 2026
